CHARTE

- Accueil -

 

CHARTE DE LA FÉDÉRATION DES ETATS DU MICROMONDE-EST

 

Rôle de la FEME

Article 1.
La Fédération regroupe l'ensemble des états souhaitant en faire partie, à condition qu'ils respectent les règles établies de la fédération.

Article 2.
Elle a pour but de gérer la carte du micromonde-est qui regroupe l'ensemble des pays faisant partie de la fédération, de donner un territoire à une nation en faisant la demande, de retirer le territoire aux nations n'ayant plus d'activité ainsi qu'à essayer de gérer les crises pouvant survenir dans les pays membres de l'organisation.

Article 3.
La FEME n'interviendra dans des problèmes internes aux pays membres qu'au seul cas où la constitution et/ou les lois de celle-ci ne seraient plus respectées de manière manifeste, et à condition que l'un des citoyens de cette nation en fasse la demande.


Membres

Article 4.
Un pays devient membre de la FEME s'il en fait la demande et à condition qu'il dispose :
- d'un site web, d'un drapeau et d'un nom (ca a l'air évident mais on ne sait jamais)

- d'une liste de diffusion pour sa nation,
- qu'il accepte le règlement de l'Organisation.

 

Droits et devoirs des membres

Article 5.
Chaque nation membre de l'organisation a le droit de vote. Un seul droit de vote est accordé par nation, quelque soit sa taille, sa population ou son importance.

Article 6.
Chaque nation membre a droit à un représentant qui siègera à l'assemblée de la Fédération.
Cette personne sera la seule ayant le droit de s'exprimer à la tribune de la FEME. Ce représentant est également la seule personne pouvant participer aux votes organisés au sein de la FEME.

Article 7.
En cas d'absence du représentant légal, le pays concerné pourra nommer un(e) remplaçant(e).


Fonctionnement de la Fédération

Article 8.
La FEME est dirigée par un secrétaire général.

Article 9.
Le secrétaire général est élu par l'ensemble des pays membres pour un mandat de 6 mois reconductible.

Article 10.
Le secrétaire général peut perdre son poste en cas d'absence supérieur à 2 semaines non justifiée ou par le vote d'une motion de censure demandée par plus de 50 % des pays membres.


Obtention et perte d'un territoire

Article 11.
Le secrétaire général s'occupe de l'attribution des territoires.

Article 12.
Un pays recevra le territoire qu'il demande et à l'emplacement qu'il souhaite à condition que sa taille soit raisonnable. La notion de taille est laissée à l'appréciation du secrétaire général.

Article 20
Un pays se verra retirer sa place sur la carte de la FEME au cas où il ne respecterait pas le règlement de cette organisation et mette de cette manière celle-ci en danger.

 

Armée

Article 21.Il est créé l'Armée Fédérale du Micromonde-Est, qui se réserve le droit d'intervenir où elle le souhaite si elle estime la Fédération en danger.

Article 22. Le Secrétaire Général est le chef de l'AFME.